Marque expirée - Marque en non vigueur
LE GALET DE ROYBON
Numéro de dépôt :
3554855
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/02/2018
Présentation de la marque LE GALET DE ROYBON
Déposée le 11 février 2008 par Jean claude BETEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LE GALET DE ROYBON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GALET DE ROYBON est expirée depuis le 11 février 2018.
Jean claude BETEMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12